Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANSCARE.
LABORATOIRE DE PRODUITS PARAPHARMACEUTIQUES DE MIGENNES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3341867
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2015
PANSCARE. de LABORATOIRE DE PRODUITS PARAPHARMACEUTIQUES DE MIGENNES

Présentation de la marque PANSCARE.

Déposée le 17 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DE PRODUITS PARAPHARMACEUTIQUES DE MIGENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANSCARE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DE PRODUITS PARAPHARMACEUTIQUES DE MIGENNES domicilié(e) 20, rue Olympe de gouges,89400 MIGENNES - 89400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 092 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDWELL & Associés Maître Régis Carral domicilié(e) 32, rue Guersant,75833 PARIS cedex 17 - 75833 - France.

La marque PANSCARE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANSCARE. est expirée depuis le 17 février 2015.

LABORATOIRE DE PRODUITS PARAPHARMACEUTIQUES DE MIGENNES a également déposé les autres marques suivantes : CORICAL , BOTALIS , ORTHOFLEX


LABORATOIRE DE PRODUITS PARAPHARMACEUTIQUES DE MIGENNES Société par actions simplifiée - 20, rue Olympe de gouges,89400 MIGENNES - 89400 - France - SIREN 480092568


LANDWELL & Associés Maître Régis Carral - 32, rue Guersant,75833 PARIS cedex 17 - 75833 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, emplâtres, matériel pour pansements, compresses, désinfectants, bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.